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DEFINITIONS

Dans la présente licence, les termes visés ci-dessous auront la signification suivante :
• Site A|B|Chine : désigne l'ensemble des fichiers disponibles en se connectant aux adresses internet suivantes : http://www.abchine.fr, http://www.guanxi.fr, http://www.yaowu.fr, et obtenus en navigant à l'intérieur des pages internet de ces sites web,
• Documents : désigne tous types de fichiers, ainsi que leur contenu sémantique ; Cela inclut les articles, les cartes, les illustrations, les tableaux, les présentations/diaporama et les pages web.


ACCEPTATION DE LA LICENCE

En se connectant au site A|B|Chine, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de Guillaume Morel, éditeur du site, une licence dans les présentes conditions.


PROPRIETE DES DOCUMENTS

Sauf mention contraire, tous les documents consultables sur le site A|B|Chine sont et restent la propriété exclusive de Guillaume Morel, éditeur du site.


DROITS DE DIFFUSION & DE REPRODUCTION DES DOCUMENTS

La licence confère à l'acheteur comme à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, même partielle, est donc interdite. Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié (hormis pour un usage scolaire sous la forme de supports de cours ou professionnel sous la forme d'une présentation en réunion interne à son entreprise, et sous réserve de la citation de la source; au cas où ceux-ci seraient mis en ligne, il est demandé de mettre un lien vers la page d'accueil de ce site). Ce droit n'est transmissible en aucune manière.

Toutes opérations autres que celles définies ci-dessous dans le contrat de licence d'utilisation sont interdites et susceptibles d'engager la responsabilité de l'utilisateur au regard de la législation française.

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
• À ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre,
• À ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.


SONT AUTORISES

• La citation est une reproduction d'un extrait de la publication, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. Elle est nécessairement courte pour éviter le plagiat. Le qualificatif "courte" s'apprécie tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations aboutit à la création d'une anthologie, considérée comme œuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit.

Merci de bien vouloir utiliser le lien hypertexte comme seul moyen de citation intégrale.

• L'analyse doit respecter le droit moral de l'auteur. Le caractère de brièveté retenu dans la citation n'intervient pas ici. L'analyse est en effet un texte original, comprenant une appréciation critique, mais dont la lecture ne saurait en aucun cas dispenser de la lecture du document analysé.

• L'établissement de liens vers A|B|Chine est libre et n'est soumis à aucune autorisation expresse de l'éditeur, le lien hypertexte étant la base de l'Internet, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, l'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa politique éditoriale.
Dans les autres cas et notamment :
• si vous souhaitez afficher le logo du site,
• si le contenu du site de l'éditeur doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (frames),
• si l'accès aux pages contenant le lien vers le site de l'éditeur n'est pas gratuit,
vous devez demander l'autorisation expresse de l'éditeur.


NE SONT PAS AUTORISES SANS ACCORD PREALABLE

• La reproduction électronique ou papier. L'acheteur et l'utilisateur d'un document sur support papier ou numérique, n'acquièrent qu'un droit d'usage de ce document (lecture par une ou plusieurs personnes, archivage à usage personnel et privé). Aucun droit de reproduction, sous quelque forme que ce soit (photocopie, scanner, copie numérique), n'est inclus dans l'acquisition du document, si ce n'est celui d'une copie unique destinée à un usage strictement personnel.

Tout autre utilisation est donc soumise à l'accord préalable de l'éditeur. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon, délit pénalement sanctionné (jusqu'à 2 ans d'emprisonnement et 150 k€ d'amende). Est donc interdite, sans autorisation préalable de l'éditeur, toute utilisation des contenus, quels qu'ils soient, de ce site notamment pour reproduction sur un autre site, mise à disposition sur un intranet ou tout réseau d'entreprise, dans une plaquette promotionnelle, brochure, livre...

• Le résumé d'un article est soumis à l'autorisation préalable de l'éditeur. Il doit nécessairement mentionner le nom de l'auteur et de la source ainsi que la mise en place d'un lien vers la page d'accueil d'A|B|Chine dans le cas d'un résumé électronique. Il faut toutefois veiller à ce qu'il ne porte pas concurrence à la publication ou au site à partir duquel est réalisé ce résumé, ni à son auteur. Il doit donc être suffisamment concis et éloigné du document original pour ne pas être considéré comme une contrefaçon.

• La création d'archives. L'acheteur comme l'utilisateur d'un document sur support papier ou numérique, n'acquiert qu'un droit d'usage de ce document. Il ne peut donc en aucun cas archiver sur support numérique ou optique les contenus de ces supports, sans autorisation préalable de l'auteur-éditeur.

Pour toute information, renseignements, demande de reproduction et tarifs sur les droits d'utilisation des documents sur support électronique ou sur support papier, ou bien demande de partenariat ou commerciale, merci de contacter A|B|Chine en utilisant le formulaire de contact.


PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

A|B|Chine n'utilise aucune technologie susceptible de collecter des données personnelles sur ses utilisateurs (cookies, etc...).

De plus, les adresses de courrier électronique des personnes souhaitant contacter A|B|Chine ne feront l'objet d'aucun usage commercial, et en aucun cas ne seront revendues.

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